Groupe de travail sur la fiscalité dans les arts du spectacle

Le Groupe de travail sur la fiscalité dans les arts du spectacle rassemble des organismes et des associations représentant collectivement plus de 1 000 intervenants du spectacle au Canada. Il a été créé en 2014 afin d’explorer les façons d’améliorer l’efficacité et la gestion du risque dans l’administration de la fiscalité des artistes non-résidents. En 2016, l’Agence du Revenu du Canada s’est jointe à titre de membre de facto et de collaborateur du Groupe de travail. CAPACOA agit à titre de coordonnateur pour le groupe.

Le Groupe de travail comprend actuellement 27 membres :

  • Arts Commons
  • BAM! Baird Artists Management
  • Canadian Dance Assembly
  • Canadian Independent Music Association
  • Cusson Management
  • Danse Danse
  • East Coast Music Association
  • Eponymous
  • evenko
  • Festival international de Jazz de Montréal
  • Festival Transamériques
  • Festivals and Major Events Canada
  • Indie Montréal
  • Kokoro Dance / Vancouver International Dance Festival
  • Les Grands Ballets Canadiens de Montréal
  • Lula Music and Arts Centre
  • Montréal, arts interculturels
  • Music Canada Live
  • National Arts Centre
  • North American Performing Arts Managers and Agents
  • Regroupement des événements majeurs internationaux
  • Small World Music Society
  • The CanDance Network
  • TOHU et Montréal Complètement Cirque
  • CAPACOA
  • Canada Revenue Agency

Tout organisme qui a à cœur l’amélioration du système de fiscalité des non-résidents est bienvenue au sein du Groupe de travail. Pour davantage d’informations ou pour devenir membre, contactez Frédéric Julien.

Données statistiques sur la fiscalité dans les arts du spectacle [contenu en anglais]